Délibérations de l'année 2023 du Conseil Municipal de la Commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. Délibérations du Conseil Municipal Année : 2023 Filtrer par Date du document Sélectionnez Date du document Filtrer Réinitialiser le(s) filtre(s) LISTES DES DÉLIBÉRATIONS PROCÈS VERBAUX 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 001 2023 Intitulé de l'acte Participation financière àl'achat du test psychométrique Nemi 3. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 002 2023 Intitulé de l'acte Proratisation du salaires des ATSEM dans le cadre du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 003 2023 Intitulé de l'acte Révision du taux de la Taxe d'Aménagement applicable à compter du 1er janvier2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 004 2023 Intitulé de l'acte Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget primitif 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 005 2023 Intitulé de l'acte Court terme avance de subventions. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 27/01/2023 Date du document N° de la délibération 006 2023 Intitulé de l'acte Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint technique. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 28/01/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 007 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 - Sollicitation DETR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 008 2023 Intitulé de l'acte Modification des limites d'agglomeration de Saint-Pardoux-L'Ortigier. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 009 2023 Intitulé de l'acte Approbation du contrat de solidarité communale 2023-2025. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 010 2023 Intitulé de l'acte Participation fiscalisée aux dépenses de la FDEE 19 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 011 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 - Demande de 3 "tranches de voirie" au CD19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 012 2023 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2022 du budget annexe du Lotissement Dubois. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/02/2023 Date du document N° de la délibération 013 2023 Intitulé de l'acte Adoption du CFU 2022 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/02/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 014 2023 Intitulé de l'acte Subventions accordées aux associations pour l'année 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 015 2023 Intitulé de l'acte Taux d'imposition des taxes directes locales pour 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 016 2023 Intitulé de l'acte Proratisation des coûts salariaux des ATSEM du RPI - année scolaire 2022/2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 017 2023 Intitulé de l'acte Subvention pour la classe verte CM1-CM2 du RPI. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 018 2023 Intitulé de l'acte Affectation des résultats d'exploitation de l'exercice 2022 du Budget Principal. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 019 2023 Intitulé de l'acte Approbation du BP du Budget Principal 2023. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 24/03/2023 Date du document N° de la délibération 020 2023 Intitulé de l'acte Mise en place de la fongibilité des crédits en section de fonctionnement et d'investissement. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/03/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 021 2023 Intitulé de l'acte Subvention exceptionnelle à l'Amicale des Sapeurs-Pompiers de Donzenac. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 022 2023 Intitulé de l'acte Aliénations de chemins ruraux - Conclusions de l'enquête publique. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 023 2023 Intitulé de l'acte Aliénation de chemins ruraux - Fixation du prix de vente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 024 2023 Intitulé de l'acte Travaux de voirie 2023 : Choix de l'entreprise. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 025 2023 Intitulé de l'acte Tarifs de location de la Halle. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 026 2023 Intitulé de l'acte Subvention au Club des Mille Fleurs. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 027 2023 Intitulé de l'acte Subvention à Familles Rurales / Association du Plateau. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 028 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté de subvention auprès du CD 19 - CSC 2023-2025 - concernnant les travaux de réhabilitation de l'école. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 029 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté de subvention auprès du CD 19 : Tranches de voirie (2022-2023-2024). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 09/06/2023 Date du document N° de la délibération 030 2023 Intitulé de l'acte Sollicitation de l'arrêté d'attribution d'une subvention "Amendes de police" dans le cadre des travaux de mise en en accessibilité aux abords de l'étang. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 10/06/2023 28/07/2023 Date du document N° de la délibération 031 2023 Intitulé de l'acte Tarifs cantine et garderie pour l'année scolaire 2023/2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/07/2023 28/07/2023 Date du document N° de la délibération 032 2023 Intitulé de l'acte Désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 29/07/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 033 2023 Intitulé de l'acte Versement d'une subvention à l'association "L'Ortigier en Fête". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 034 2023 Intitulé de l'acte Éclairage public / installation de réverbères. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 035 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes "Location du court de tennis". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 036 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes "Photocopies". Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 037 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes de la cantine. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 038 2023 Intitulé de l'acte Suppression de la régie de recettes de la garderie. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 039 2023 Intitulé de l'acte suppression de la régie de recettes de la location de la Salle Polyvalente. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 01/09/2023 Date du document N° de la délibération 040 2023 Intitulé de l'acte Création au tableau des effectifs d'un emploi permanent à temps non complet d'adjoint d'animation. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 02/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 041 2023 Intitulé de l'acte Approbation des statuts et création du Syndicat Mixte Ouvert Corrèze Centre Supervision. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 042 2023 Intitulé de l'acte Acquisition de 2 parcelles bourg cente de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 043 2023 Intitulé de l'acte Achat de parcelles occupées par la voirie communale. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 044 2023 Intitulé de l'acte Achat d'une parcelle occupée par la voirie communale. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 29/09/2023 Date du document N° de la délibération 045 2023 Intitulé de l'acte Recrutement d'un agent pour accroissement temporaire d'activité (agent recenseur). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 30/09/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 046 2023 Intitulé de l'acte Proratisation des salaires des ATSEM dans le cadre du RPI pour l'année scolaire 2023-2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 047 2023 Intitulé de l'acte Autorisation de dépenses d'investissement dans l'attente du vote du Budget Primitif 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 048 2023 Intitulé de l'acte Modification de la tarification des actes dans la convention de mise en place des services communs pour l'instruction des autorisations d'urbanisme -Application du droit du sol (ADS). Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 24/11/2023 Date du document N° de la délibération 049 2023 Intitulé de l'acte Avis sur le projet de statuts modifiés de la Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 25/11/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 050 2023 Intitulé de l'acte Délibération fixant le principe et les montants de la prime pouvoir d'achat exceptionnelle. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 051 2023 Intitulé de l'acte Modalités de mise à disposition du public du projet de Modification Simplifiée n°2 du PLU de la commune. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 052 2023 Intitulé de l'acte Achat d'un ordinateur portable destiné à la direction de l'école - demande de DETR. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 053 2023 Intitulé de l'acte Végétalisation et autres aménagements du cimetière - DETR 2024 - Priorité n°1. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 054 2023 Intitulé de l'acte Demande de redéploiement des subventions accordées dans le CSC 2023-2025 au CD19. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023 22/12/2023 Date du document N° de la délibération 055 2023 Intitulé de l'acte Végétalisation et autres aménagements du cimetière - FST 2024. Télécharger la délibération Date de mise en ligne du document 23/12/2023

Coordonnées des assistantes maternelles de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze ainsi que du centre aéré de Saint-Bonnet l'Enfantier. LOCAL SERVICES Childminders Christelle HEATER Address Bois Lachaud Telephone 05 55 84 54 83 Number of children and Age 3 from 0 to 18 years old 1 from 2 to 18 years old Marie-Laure DUMAS Address The Escures Telephone 05 55 84 54 37 Number of children and Age 3 from 0 to 18 years old 1 from 2 to 18 years old Ventilated center of Saint-Bonnet l'Enfantier Click on the visual below for all the info.

Photos et postes des agents administratifs et techniques de la commune de Saint-Pardoux l'Ortigier en Corrèze. TOWN INFO THE AGENTS A team at work! They are the territorial agents of our municipality, we owe them the quality of the reception at the town hall, the keeping of files, the maintenance of the public space, the quality of life of children in nursery school. We would like to thank them for their interpersonal skills and their know-how! Valérie MARSALEIX SECRÉTAIRE Kévin ANGLÈS AGENT TECHNIQUE Gilles ROBERT AGENT TECHNIQUE Jérémy DA SILVA AGENT TECHNIQUE Aubeline GORSE CUSINIÈRE Christine FERNANDES ATSEM Émilie DUMAS ATSEM Sylvie BARDON ATSEM

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TOWN INFO DELIBERATIONS OF THE MUNICIPAL COUNCIL PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2024 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 MAI 2024 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2024 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er MARS 2024 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er FÉVRIER 2024 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 DÉCEMBRE 2023 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 NOVEMBRE 2023 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2023 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er SEPTEMBRE 2023 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUILLET 2023 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 JUIN 2023 NOTE DE SYNTHÈSE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL 2023 NOTE DE SYNTHÈSE DU CFU 2022 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2023 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 FÉVRIER 2023 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JANVIER 2023 ARRÊTÉ DE CIRCULATION CONCERNANT LE CHEMIN RURAL DE L' ÉTANG COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2022 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2022 DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 OCTOBRE 2022 PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 SEPTEMBRE 2022 CONVOCATION SÉANCE DU CONSEIL DU 17 SEPTEMBRE 2022 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 JUILLET 2022 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUIN 2022 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MAI 2022 NOTE DE SYNTHESE DU BUDGET PRIMITIF DU BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 MARS 2022 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2021 Deliberation of the municipal council of September 1, 2020 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 JUIN 2021